Assurance pour entrepreneurs : ce qu’il vous faut vraiment

En bref : quatre types de couverture couvrent l’essentiel de ce qu’il vous faut. L’assurance responsabilité civile générale couvre les dommages et blessures que vous causez à autrui, l’assurance outils et équipement couvre le vol dans une camionnette ou sur un chantier, l’assurance automobile commerciale couvre le véhicule en usage commercial, et l’indemnisation des accidents du travail couvre vos travailleurs. Les clients demandent généralement une preuve de la première, et souvent de la dernière.

Le courriel arrive un vendredi après-midi, envoyé par l’entrepreneur général dont le chantier commence lundi : « Envoyez-nous votre certificat d’assurance avant que votre équipe se présente sur le chantier. » Vous n’avez pas de certificat d’assurance. Vous n’êtes même pas certain de savoir ce que c’est. Et quelque part entre la deuxième lecture de ce courriel et l’ouverture d’un onglet de recherche, vous réalisez que vous dirigez une entreprise de construction depuis deux ans en tenant pour acquis que la prudence tenait lieu de police d’assurance.

Presque tous les entrepreneurs finissent par s’assurer d’une des deux façons suivantes : calmement, un mardi ordinaire, parce qu’ils ont décidé de le faire. Ou dans la panique, une fin de semaine, parce qu’un client l’a exigé ou que quelque chose a déjà mal tourné. La première façon coûte moins cher et couvre mieux. Cet article est la feuille de route pour emprunter la première voie.

Une précision avant la liste : ceci est de l’information générale, pas un avis sur votre police en particulier. L’assurance est réglementée par province ou par État, les libellés varient d’un assureur à l’autre, et votre métier change tout. L’objectif ici est de vous permettre d’entrer dans le bureau d’un courtier en sachant de quoi il s’agit et quelles questions poser — pas de remplacer le courtier.

Qu’est-ce que l’assurance responsabilité civile couvre vraiment ?

L’assurance responsabilité civile générale des entreprises (RC générale, ou CGL en anglais) est la police à laquelle les gens pensent quand ils demandent « êtes-vous assuré ? ». Elle intervient quand votre travail ou vos activités blessent une personne qui n’est pas votre employée, ou endommagent une propriété qui ne vous appartient pas : l’échelle qui traverse la fenêtre en baie, la conduite d’eau percée derrière un mur qui inonde le sous-sol fini, le client qui trébuche sur votre fil électrique.

Ce qui compte au moment de l’achat :

• Les limites. Deux millions de dollars par sinistre est le seuil courant pour les métiers de la construction au Canada, et bien des clients commerciaux et des municipalités en demandent cinq millions. Aux États-Unis, un million de dollars par sinistre avec une limite globale de deux millions est une base fréquente. Des limites plus élevées coûtent habituellement moins cher qu’on ne le pense, parce que la prime dépend surtout du premier dollar de couverture.
• Vos activités, décrites honnêtement. La police couvre l’entreprise que vous avez déclarée à l’assureur. Une police pour « homme à tout faire » ne s’étend pas à la toiture ; une police de rénovation peut exclure les travaux de structure ou tout ce qui dépasse deux étages. Sous-déclarer vos activités sur la demande, c’est acheter un document, pas une couverture.
• Les exclusions, lues à voix haute. Celles qui mordent le plus souvent les entrepreneurs : le travail sur certains types de bâtiments, le travail à chaud comme la soudure et la pose de toiture au chalumeau, la moisissure et l’amiante, et celle qui surprend tout le monde, les dommages à vos propres travaux achevés. La RC générale couvre généralement ce que votre travail défectueux endommage, pas la reprise du travail défectueux lui-même. Cette distinction règle bien des réclamations réelles.

C’est aussi ici que le courriel du vendredi trouve sa réponse : un certificat d’assurance n’est qu’un document d’une page, émis par votre courtier, qui indique vos types de couverture, vos limites et vos dates. Les entrepreneurs généraux, les gestionnaires immobiliers, les clients commerciaux et bien des municipalités ne vous laisseront pas mettre les pieds sur le chantier sans ça, et certains demanderont à être ajoutés comme assurés additionnels pour le projet. C’est une demande de routine que votre courtier traite sans problème, parfois moyennant de petits frais. Une fois correctement assuré, obtenir un certificat se fait en un coup de fil, le jour même. Les entrepreneurs incapables d’en produire un rapidement se privent justement des contrats commerciaux les plus payants.

Outils et équipement : le vol auquel vous croyez déjà

Tout entrepreneur connaît quelqu’un dont la camionnette ou la remorque s’est fait vider pendant la nuit. Demandez à quelqu’un quel serait le coût de remplacement de tout ce qui se trouve dans sa propre camionnette, et la plupart des réponses se situent entre 10 000 $ et 40 000 $ — le tout stationné derrière une seule serrure.

L’assurance outils et équipement (parfois appelée « police flottante pour outils » ou police d’équipement d’entrepreneur) couvre vos outils et votre équipement contre le vol et les dommages, généralement peu importe où ils se trouvent : la camionnette, le chantier, l’atelier. Les détails qui déterminent si elle paie réellement :

• Valeur de remplacement à neuf ou valeur actuelle. La valeur actuelle paie ce que valait votre scie de cinq ans (peu) ; la valeur de remplacement à neuf paie pour en racheter une neuve. L’écart de prime est habituellement modeste ; l’écart au moment d’une réclamation est énorme.
• Les limites par article. Plusieurs polices plafonnent les articles non déclarés à quelques milliers de dollars chacun. Les appareils qui dépassent ce plafond (un gros compresseur, un niveau laser) doivent être déclarés individuellement (« inscrits nommément » à la police).
• La question du vol de nuit dans le véhicule. Certaines polices restreignent ou excluent le vol survenu dans un véhicule sans surveillance pendant la nuit. Comme c’est exactement ainsi que les outils se font voler la plupart du temps, posez la question directement et obtenez la réponse par écrit.

Un inventaire d’outils à jour, même une simple vidéo prise avec le téléphone en faisant le tour des étagères deux fois par année, transforme le processus de réclamation d’une dispute en une simple liste à cocher.

Votre assurance auto personnelle couvre-t-elle votre camion de travail ?

Voici une façon discrète de vous retrouver sans assurance tout en ayant une carte d’assurance en poche : faire rouler votre camion de travail sur une police auto personnelle. Les polices personnelles excluent ou restreignent généralement l’usage commercial, et « son camion était rempli d’échelles et il roulait d’un chantier à l’autre » n’est pas une enquête bien compliquée à mener. L’accident survient, l’usage commercial saute aux yeux, et l’assureur personnel a sa porte de sortie.

Si un véhicule transporte vos outils, vos matériaux, votre affichage ou votre équipe vers un chantier payant, il lui faut une police d’assurance automobile commerciale, qui couvre le véhicule en usage commercial, avec des limites de responsabilité qui tiennent compte de ce qu’un camion de travail chargé peut causer comme dégâts à une intersection. Pendant que vous y êtes, demandez à votre courtier la couverture pour la remorque et la question du contenu : les polices auto couvrent souvent le véhicule mais pas la cargaison, ce qui explique pourquoi l’assurance outils décrite plus haut existe.

L’assurance auto commerciale coûte plus cher qu’une police personnelle. C’est aussi ce qui distingue une entreprise assurée d’une entreprise qui n’en a que l’apparence.

L’indemnisation des accidents du travail : pas optionnelle, pas vraiment une assurance

Le régime d’indemnisation des accidents du travail (la WCB ou la WSIB au Canada, le « workers’ comp » aux États-Unis) est le système qui couvre les blessures subies au travail, et il fonctionne selon une logique différente de tout ce qui précède : dans la plupart des juridictions, l’inscription est obligatoire dès que vous avez des travailleurs, et dans plusieurs, elle s’applique aussi à certains propriétaires et entrepreneurs. Les règles varient énormément d’une province ou d’un État à l’autre : qui compte comme travailleur, si les propriétaires peuvent — ou doivent — se couvrir eux-mêmes, comment les sous-traitants sont traités. Le seul conseil universel de cette section, donc : renseignez-vous sur les règles de votre juridiction la semaine où vous payez quelqu’un pour la première fois, même un aide occasionnel.

Deux réalités propres au métier valent la peine d’être connues d’avance. Votre aide est probablement un travailleur, peu importe comment l’entente est décrite. Payé comptant, à temps partiel, « juste de la main-d’œuvre » : rien de tout ça ne compte pour une commission des accidents du travail, et un employeur non inscrit dont l’aide tombe d’une échelle fait face aux coûts de la blessure et aux pénalités, personnellement. Et embaucher des sous-traitants ne vous exempte pas toujours : dans bien des endroits, l’entrepreneur principal est responsable de vérifier que ses sous-traitants ont leur propre couverture. Une attestation de conformité (ou lettre de conformité) émise par la commission des accidents du travail est la preuve standard, et les entrepreneurs généraux vous la demandent pour la même raison. Rassemblez-les avant que le sous-traitant commence, pas après l’incident.

Pour les propriétaires qui peuvent choisir de se couvrir personnellement, réfléchissez bien avant de refuser : votre assurance maladie peut exclure les blessures survenues au travail, et le poignet cassé d’un entrepreneur solo, c’est à la fois un événement médical et une perte totale de revenus.

Le deuxième cercle : à demander à votre courtier

Une fois les quatre bases en place, une poignée d’ajouts deviennent pertinents selon votre situation. Renseignez-vous sur ceux qui s’appliquent à votre travail :

• L’assurance chantier (« builder’s risk » ou assurance tous risques de construction) couvre la structure et les matériaux pendant la construction, ce qu’il vous faut quand vous êtes le maître d’œuvre sur des constructions neuves ou de grosses rénovations. Qui l’achète (le propriétaire ou l’entrepreneur) est une question contractuelle à régler avant la démolition, pas après l’incendie.
• La responsabilité professionnelle (erreurs et omissions) entre en jeu quand des clients se fient à votre conception : conception-construction, plans, spécification de systèmes. La RC générale couvre ce que vos mains endommagent ; l’assurance E et O couvre ce que vos plans font mal.
• L’assurance responsabilité pour la pollution vise les métiers qui touchent au carburant, aux réservoirs, à la mousse pulvérisée ou aux matériaux contaminés. Les exclusions de pollution des polices de RC générale standard sont larges.
• L’assurance cyber-risques et fraude est devenue une vraie question pour les entrepreneurs, surtout pour un scénario : la fraude par redirection de paiement, où quelqu’un se fait passer pour vous auprès de votre client (ou pour un fournisseur auprès de vous), et le dépôt aboutit dans le compte d’un inconnu.
• Le cautionnement (cautionnement de soumission et cautionnement d’exécution) n’est pas une assurance pour vous, mais une garantie pour le client, exigée sur une bonne partie des contrats publics et certains contrats commerciaux. Si vous visez des contrats municipaux, informez-vous tôt sur votre capacité de cautionnement — ça prend du temps à établir.

L’achat : un courtier, l’honnêteté, et les quinze minutes annuelles

Passez par un courtier qui assure des entrepreneurs à longueur de journée. L’assurance construction est une spécialité, et un courtier qui assure surtout des restaurants ne remarquera pas que votre police exclut exactement le travail que vous faites le plus souvent. Demandez à d’autres entrepreneurs de votre métier qui ils utilisent ; c’est l’un des rares conseils d’affaires que les gens de métier partagent volontiers. Décrivez votre travail au complet, y compris les parties moins reluisantes : le travail en hauteur, le travail à chaud, le contrat de structure occasionnel, le contrat de déneigement l’hiver. Chaque omission sur la demande est une porte de sortie pour l’assureur au moment d’une réclamation, et l’écart de prime pour l’honnêteté est faible alors que l’écart de couverture est total. Et relisez la police une fois par année, à voix haute, avec le courtier. Les entreprises évoluent : un nouveau service ici, un aide embauché là, une remorque plus grosse, le premier contrat commercial. Les polices ne suivent pas automatiquement. Quinze minutes au renouvellement (« voici ce qui a changé cette année ») gardent la couverture alignée sur l’entreprise que vous dirigez réellement, pas celle que vous aviez à vos débuts.

« Avant de signer quoi que ce soit, pouvez-vous me passer en revue les trois réclamations les plus fréquentes dans mon métier, et me montrer où cette police répond à chacune ? »

Cette seule question, posée dans le bureau du courtier, vaut plus qu’un après-midi de recherche sur Internet. Un bon courtier y répond précisément et aime qu’on la lui pose. Un courtier qui n’y arrive pas, c’est le signe qu’il vaut mieux en trouver un autre.

Rien de tout ça n’est la partie amusante d’être entrepreneur. Mais le courriel du vendredi cesse d’être effrayant, les portes commerciales s’ouvrent, et la mauvaise journée que tout entrepreneur finit par vivre devient un numéro de réclamation au lieu d’une catastrophe. C’est tout le produit, au fond : vous achetez le caractère ennuyeux de votre pire journée.

Foire aux questions

Combien coûte l’assurance pour entrepreneurs, en général ?

C’est trop variable pour un chiffre unique honnête : le risque du métier, le chiffre d’affaires, l’emplacement, l’historique de réclamations et les limites choisies font tous bouger la note de façon importante. Un métier solo à faible risque peut payer moins de mille dollars par année pour sa RC générale ; la toiture et le travail de structure coûtent plusieurs fois ce montant. Le geste utile consiste à obtenir deux ou trois vraies soumissions par l’entremise de courtiers spécialisés en construction, puis à comparer les détails de couverture plutôt que seulement les primes. La soumission la moins chère l’est souvent à cause de ce qu’elle exclut discrètement.

Je ne fais que de petits contrats. En ai-je vraiment besoin ?

Les petits contrats obéissent à la même physique que les gros. Une conduite percée inonde le même sous-sol, que la facture soit de 400 $ ou de 40 000 $. Et en pratique, l’assurance devient de plus en plus le billet d’entrée pour travailler tout court : entrepreneurs généraux, gestionnaires immobiliers et une part croissante de propriétaires demandent une preuve avant que vous commenciez. Les entreprises qui sautent la couverture économisent habituellement une prime à quatre chiffres contre une exposition à six chiffres, tout en se fermant du même coup l’accès à leurs clients les plus payants.

Quelle est la différence entre être « cautionné » et être « assuré » ?

L’assurance protège contre les accidents et la responsabilité civile : elle paie quand quelque chose de couvert par la police tourne mal. Un cautionnement est une garantie financière envers votre client, garantissant que vous terminerez le travail selon le contrat ; si vous faites défaut, la société de cautionnement paie le client, puis se retourne contre vous. « Licencié, cautionné et assuré » décrit donc trois choses distinctes : la permission de faire le travail, une garantie que vous le terminerez, et une protection en cas d’accident. Certaines juridictions et certains types de contrats exigent des cautionnements précis ; votre courtier ou votre organisme de permis peut vous dire lesquels s’appliquent.

Les sous-traitants ont-ils besoin de leur propre assurance, ou la mienne les couvre-t-elle ?

Partez du principe que la réponse est : ils ont besoin de la leur, et vous devez le vérifier. Votre RC générale couvre vos propres activités, et la plupart des polices restreignent la couverture des sous-traitants non assurés qui travaillent sous vos ordres, voire les excluent carrément. La pratique standard qui protège tout le monde : obtenez un certificat d’assurance et, le cas échéant, une attestation de conformité en matière d’indemnisation des accidents du travail de chaque sous-traitant avant qu’il commence, et gardez-les au dossier. Les entrepreneurs généraux vous demandent exactement la même chose, pour la même raison.